Créer une société citoyenne ENR

Les installations d’énergies renouvelables avec un investissement participatif se multiplient ! Avec plus de 2250 heures de soleil par an, la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur est la plus ensoleillée de France métropolitaine. De plus en plus de sociétés citoyennes d’investissement fleurissent sur nos territoires, naturellement favorables à la production d’énergie solaire.

Ces sociétés – qui peuvent rassembler des citoyens, des entreprises et des acteurs publics – permettent une maîtrise des projets et favorisent des retombées locales.

Visite de l’installation photovoltaïque de la Zone d’activité des Chalus de Forcalquier, un projet des Centrales villageoises Lure-Albion.

Qu’est-ce qu’une société citoyenne ?

Une société citoyenne a la particularité d’être constituée de plusieurs acteurs. Elle peut rassembler des personnes physiques (citoyens) ainsi que des personnes morales (entreprises, collectivité…). Les fondateurs choisissent une forme juridique (SCIC, SAS, SEM…) et rédigent les statuts, qui guideront la gouvernance de la société. Ce groupe moteur sera à l’origine du développement des projets de centrales (toiture photovoltaïque, microcentrale hydroélectrique, parc éolien…) et les soumettra aux sociétaires/actionnaires. Ensemble, ils décident des projets à développer et de l’utilisation des bénéfices en participant au circuit court de l’énergie et de la finance.

L’origine des projets est également variable. C’est parfois la disponibilité d’un site, tel que la construction d’un nouveau bâtiment public ou privé, qui fait émerger l’idée et exige de trouver un système de gestion local. En d’autres occasions, ce sont des personnes souhaitant développer les énergies vertes sur leur territoire qui rassemblent leurs forces, créent une structure juridique et démarchent ensuite des lieux de production potentielle : maisons, hangars, toitures d’entreprises ou de bâtiments publics.

L’ALTE soutient les sociétés d’énergies citoyennes

  • Mobilisation des entreprises et des citoyens du territoire autour des projets : relai d’information, aide à l’émergence, accompagnement/formation du groupe projet…
  • Mise en place d’outils tels que les Cadastres solaires

 

Pour connaitre les sociétés citoyennes du territoire créées ou émergentes, consultez notre page Agir au quotidien : les solutions locales.

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