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Préambule

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Identité

L’association


Agence Locale de la Transition Énergétique

Impasse Marin la Meslée
BP12 84400 Apt

Création

Création assuré par Maxime Pertici, Webdesigner indépendant installé à Forcalquier.

Hébergement

Le site est hébergé chez :

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation

 

Utilisation du contenu du site

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Accès au site

Nous nous efforçons de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. Nous ne sommes en aucun cas responsables de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

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Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que nous n’avons pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au notre, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur.

Copyright

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Données personnelles

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Recueil et traitement de données personnelles

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Utilisation et transmission de données personnelles

Nous utilisons vos données personnelles à des fins d’administration technique et ceci uniquement dans la mesure où ces données sont nécessaires à ces actions. Le recueil ou la transmission de données personnelles à des instances ou des administrations de l’Etat se fait uniquement dans le cadre des prescriptions légales nationales à caractère obligatoire.

Droit à l’information

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant à tout moment auprès de l’ALTE, par simple demande écrite à l’adresse ALTE, 10 avenue des Glaneuses, 78340 Clayes-sous-Bois. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer de l’actualité de l’association et de ses nouveaux articles. L’ALTE certifie être la seule destinataire de ces informations.

Sécurité

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Responsabilité

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Responsabilité, limitation de responsabilité

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La non application ou l’absence de revendication de l’application par l’association ALTE de l’une quelconque des dispositions des conditions générales ou de l’un quelconque droit ne saurait en aucun cas être interprété comme une renonciation par l’association ALTE à une telle disposition ou un tel droit, à moins que nous n’en convenions autrement par écrit.

 

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